Directeur de publication :
Jean-Pierre Abelin, Député-maire de Châtellerault

Adresse :
78 boulevard Blossac – BP 806
86100 CHATELLERAULT
05 49 20 20 20
courriel : service.culturel[@]capc-chatellerault.fr

n° de déclaration à la CNIL : 1449476

Conception - Réalisation - Rédaction - Hébergement : Ville de Châtellerault


Avertissement :

Contenus
Les informations contenues dans le site n'ont qu'une valeur indicative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.. La Ville de Châtellerault ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Tous les documents accessibles en téléchargement sont fournis à titre informatif et n'ont pas de valeur légale. Seul un document délivré en mairie peut être utilisé comme référence.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées est interdite.

De même, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La mise en place de liens doit faire l'objet d'une autorisation préalable du directeur de publication.


Données personnelles
Les cas de collecte d'informations nominatives et donc personnelles sont limités à celles permettant à l'internaute de transmettre une question ou une demande. Il est considéré que ses coordonnées et adresses postales et courrier électronique constituent des données confidentielles, et la ville de Châtellerault s'engage à ne pas les divulguer. Toutes les informations nominatives et donc personnelles qui peuvent lui être transmises sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire pour apporter une réponse complète et précise à sa question ou à sa demande.

En application de l'article 27 de la Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite « Loi Informatique et Libertés ») modifiée par la Loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour l'exercer, il faut s'adresser à la Ville de Châtellerault, 78 boulevard Blossac – BP 806 - 86100 CHATELLERAULT


Protection de la vie privée
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite « Loi Informatique et Libertés ») modifiée par la Loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le numéro 1449476.


Pour toute question relative au fonctionnement du site : service.culturel[@]capc-chatellerault.fr

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies qui servent à réaliser des statistiques de visites et des mesures d'audience des pages. En savoir plus sur les cookies, cliquez ici.